Mentions Légales et Licence de droits d'usage

Cette page détaille les politiques de HELP DOCTORS en matière de droits d’auteurs, de droit d’accès au fichier informatisé, de décharge de responsabilité ainsi qu’en matière de licence de droits d’usage.

EDITEUR

Ce site est édité par :

Help Doctors BP 5
42660 La Poste Saint Genest Malifaux France
E-mail : info@helpdoctors.org

DROITS D'AUTEURS

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de HELP DOCTORS ©

Conditions d'utilisation du site Internet www.helpdoctors.org

Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété d'HELP DOCTORS ou d’autres entreprises. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n'est pas autorisée sans le consentement expresse d'HELP DOCTORS

Pour nous contacter :

Help Doctors BP 5
42660 La Poste Saint Genest Malifaux France
E-mail : info@helpdoctors.org

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, HELP DOCTORS ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.

HELP DOCTORS n'est tenue que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels HELP DOCTORS n'a aucun contrôle.

L'usage des informations, documents, articles et photographies publiés sur le site de HELP DOCTORS, www.helpdoctors.org, est consenti aux visiteurs du site à titre privé et non collectif. Ce droit d'usage est personnel et non transmissible. Il inclut le stockage à des fins de représentation sur un écran monoposte, la copie de sauvegarde et l'impression sur papier à des fins personnelles. Tout autre usage est strictement interdit sauf autorisation préalable et expresse de HELP DOCTORS. Cette interdiction couvre donc la reproduction, même partielle, pour un usage collectif et sous quelque forme que ce soit.

HEBERGEMENT

Le Site est hébergé par la société OVH SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France